TERMS

 

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre:

ESTHER ARCHIVES


Dont le siège est 13 rue d'Hautpoul
75019 PARIS
 Tél : +33 (0)1 72 34 71 06
E-mail : contact@estherarchives.com

Siren : FR 0L 420531 857 000 43
Dénommée ci-après « Le Vendeur »

et :

Toute personne souhaitant procéder à un achat via le site Internet du Vendeur, à l’adresse https://www.estherarchives.com/,

Dénommée ci-après « Le Client » ou « L’Acheteur »


Article 1. OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre le Vendeur et le Client, et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand du Vendeur https://www.estherarchives.com/, ci-après dénommé « le Site ».

Le Client doit être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le Site.

L’acquisition d’un produit par le biais du Site implique l’acceptation pleine et entière par le Client des présentes Conditions Générales de Vente. Celles-ci prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières du Client.

Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier à tout moment ces Conditions Générales de Vente. Il est, toutefois, convenu que les Conditions applicables au Client seront celles en vigueur à la date de sa commande sur le Site.


Article 2 : SITE

 -Le site Estherachives.com (ci-après le « Site ») est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet à l'adresse www.estherarchives.com et est ouvert à tout utilisateur de ce réseau. 

-Le Site propose à la vente une variété de vêtements et accessoires de seconde main destinés à la femme (ci-après le(s) « Produit(s) ») à des Internautes naviguant sur le Site (ci-après le(s) « Utilisateur(s) »). Pour l'application des présentes, il est convenu que l'Utilisateur et Esther Archives seront collectivement dénommés les « Parties » et individuellement dénommés la « Partie », et que l'Utilisateur ayant validé une commande sera alors dénommé l’« Acheteur». Les droits et obligations de l'Utilisateur s'appliquent nécessairement à l'Acheteur.

-L'Acheteur déclare avoir la pleine capacité juridique.

-Toute commande d'un Produit proposé sur le Site suppose la consultation et l'acceptation expresse des Conditions Générales de Vente.
Pour rappel, conformément aux dispositions des articles 1316 à 1316-4 du Code civil, complétées par le Décret n° 2001-272 du 30 mars 2001, pris pour l'application de l'article 1316-4 du code civil et relatif à la signature électronique, Esther Archives précise que la validation du bon de commande telle que précisée à l'article 5.3 ci-après, constitue une signature électronique qui a, entre les Parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.

Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des Parties nés de la vente en ligne des Produits proposés sur le Site.

Article 3 : PRODUITS

Descriptif des Produits

 Les Produits proposés par Esther Archives sont ceux qui figurent sur le Site au jour de sa consultation par l'Utilisateur.

   Les produits proposés par Esther Archives peuvent avoir quelques imperfections dû à l'ancienneté du produit.  

Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies illustrant, à l’appui du texte, les produits n’entrent pas dans le champ contractuel. A ce titre, si Esther Archives tente de représenter le plus fidèlement possible les produits dont les photos sont affichées sur le site, des variations de couleurs peuvent intervenir; notamment en raison des limitations techniques des rendus de couleur d’un équipement informatique.

Disponibilité des Produits

Esther Archives s’engage à honorer les commandes reçues uniquement dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs Produit(s) Esther Archives s’engage à en informer l’utilisateur dans les meilleurs délais possible. Esther Archives n'encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stocks ou d'indisponibilité des Produits.

L’indisponibilité du Produit pourra être notifiée à l’Utilisateur:


• lors de la saisie de sa commande, il lui sera indiqué que le produit souhaité est momentanément indisponible

• postérieurement à la validation de sa commande par voie d'e-mail adressé à l’Acheteur par Esther Archives.

Dans l’hypothèse où le paiement aurait déjà été effectué, Esther Archives s’engage à contacter le service de paiement Paypal ou Stripe pour soustraire du montant prélevé sur le compte bancaire de l’Acheteur le(s) prix du (des) Produit(s) indisponible(s).

Réserve de propriété

Les Produits commandés demeurent la propriété de Esther Archives jusqu'au complet encaissement du prix.

Article 4 : PRIX

 Les prix indiqués par le Vendeur au moment de la commande sont libellés en Euros TTC, en fonction de la TVA au taux en vigueur au jour de la commande. Tout changement de taux sera répercuté sans délai sur le prix des produits proposés.

 Le prix facturé à l'Acheteur est le prix indiqué sur la confirmation de commande transmise par e-mail par Esther Archives.

Esther Archives se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis. Les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande sous réserve de la disponibilité des Produits. Le tarif en vigueur est celui indiqué sur le Site.

Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la validation de la commande.

Tout impayé donnera lieu à la facturation d'un forfait de 25 euros par incident de paiement. Les données enregistrées par le Site constituent la preuve des transactions passées entre Esther et l’Acheteur. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. La vente devient définitive après acceptation de la transaction des services sécurisés.

Article 5 : PAIEMENT

 Il est précisé que tout paiement sur le site peut se faire par Carte Bancaire ou par un compte Paypal. Le paiement des achats sur le Site peuvent s’effectuer depuis la France ou de l’étranger en toute sécurité, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, par carte bancaire appartenant aux réseaux suivants :

• Carte Bleue
• Carte Visa
• Mastercard

L'utilisateur entrera son numéro de carte, la date d'expiration de celle-ci, le nom du porteur de la carte et le cryptogramme visuel situé au dos de la carte bancaire.

Esther Archives se réserve le droit de refuser d’honorer toute commande d’un Utilisateur avec lequel elle serait en litige, de quelque nature que ce soit.

Esther Archives utilise le service de paiement sécurisé Stripe. L’intégrité des données échangées entre l'Acheteur et la plate-forme sécurisée Stripe est protégée contre les tentatives de piratage. Les données confidentielles sont directement transmises cryptées sur le serveur sur Stripe, sans jamais transiter sur les serveurs de Esther Archives.

Esther Archives se réserve la liberté d’annuler toute commande qui présenterait un risque d’utilisation frauduleuse de carte bancaire.

Article 6 : COMMANDE

Navigation à l'intérieur du Site

L'Utilisateur peut naviguer librement sur le Site, sans pour autant être engagé au titre d'une commande.

Enregistrement d'une commande

Pour passer commande, l'Utilisateur devra cliquer sur le bouton « Ajouter au panier ». Chaque nouvel ajout dans son Panier lui sera indiqué par l'apparition d'un écran spécifique.

A tout moment avant la validation de sa commande, l'Utilisateur pourra :
• obtenir un récapitulatif des Produits qu'il a sélectionnés et modifier sa commande, en cliquant sur le lien « Panier »,
• poursuivre sa sélection de Produits en cliquant sur « continuer mes achats »,
• terminer sa sélection de Produits et valider l’achat en cliquant sur « commande ».

Pour commander les Produits qu'il a ainsi choisis, l'Utilisateur cliquera sur l'icône « commande » et validera le parcours d’achat lui proposé.

Un bon de commande apparaîtra à l'écran, récapitulant : la nature, quantité et prix des Produits retenus par l'Utilisateur, ainsi que le montant total de la commande.

L'Utilisateur devra s'identifier en remplissant avec exactitude le formulaire à cet effet sur lequel il fera notamment figurer les informations nécessaires à son identification : son prénom, nom, adresse électronique, mot de passe, date de naissance, adresse de livraison et adresse de facturation.

L'Utilisateur est informé et accepte que la saisie de son identifiant vaille preuve de son identité et manifeste son consentement.

Validation définitive d’une commande

 La validation par l’Utilisateur de sa commande sur le Site entraine l’acceptation des Conditions Générales de Vente.

 L’Utilisateur sera alors invité à régler sa commande en saisissant ses coordonnées bancaires.

Confirmation d’une commande

Lorsque l’Acheteur valide le paiement de sa commande, un récapitulatif s’affiche avec le numéro de la transaction. Ce récapitulatif est également adressé par un e-mail de confirmation de commande.

 Un e-mail de confirmation d’expédition est envoyé à l’Acheteur au jour de l’expédition des Produits, contenant le lien de suivi du colis.

Article 7 : LIVRAISON

Modalités et délais de livraison

Les Produits commandés sont, au choix de l'Acheteur, livrés à toute adresse partout dans le monde. Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée par le Client à cet effet.

Les commandes sont acheminées au choix de l'Acheteur via Colissimo, UPS ou Fedex.

Dans tous les cas, l'Acheteur pourra vérifier le suivi de sa commande sur Internet. Esther Archives s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que la commande soit exécutée dans un délai de trente (30) jours au plus à compter du jour suivant celui de la validation de la commande, sauf cas de force majeure visée à l’article 9.

Les Produits commandés par l'Acheteur seront livrés à l'adresse indiquée par ce dernier sur le bon de commande ou déposés au bureau de Poste dont dépend l'adresse de livraison mentionnée par l'Acheteur, en cas d'absence du destinataire des Produits. Dans cette dernière hypothèse, le facteur laissera un avis de passage dans la boite aux lettres dudit destinataire permettant de retirer son colis pendant les heures ouvrables du bureau de Poste, dans un délai de quinze (15) jours.

L'adresse de livraison ne doit pas être une boîte postale. Les informations énoncées par l’Acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Esther Archives ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le Produit.

Les prix d'expédition sont calculés en fonction du poids du colis et du lieu de destination, selon les barèmes en vigueur par les services postaux. Pour toute livraison hors France métropolitaine, les frais de port sont dus quelque soit le montant de la commande. Toute réexpédition du fait d’une adresse de livraison erronée ou de non-collecte auprès des Services Postaux donnera lieu au règlement de frais complémentaires, après acceptation par l’Acheteur. En cas de refus de l’Acheteur de payer ces frais supplémentaires de réexpédition, la commande sera annulée et le prix de la commande sera remboursé sur le compte de l’Acheteur déduction faite des frais d’expédition engagés.

Problèmes de livraison

 Les Délais de Livraison sont disponibles sur le Site et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits ayant fait l'objet de la Commande.
Les Délais de Livraison s'entendent en jours ouvrés et correspondent aux délais moyens de préparation et d'acheminement de la Commande sur le Territoire.
> Les Délais de Livraison courent à compter de la date de Confirmation de la Commande par le Vendeur.

Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par l'Acheteur dans les délais ci-dessus précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucun dommage et intérêts, retenue ou annulation de la commande par l'Acheteur. Toutefois, si les produits commandés n'ont pas été livrés dans un délai de 7 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure, la vente pourra être résolue à la demande écrite de l'Acheteur ou du Vendeur. Les sommes versées par le Acheteur lui seront alors restituées sans délai, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.

Le Client est seul responsable de l’inexécution ou de la mauvaise exécution du contrat dû à un manque d'indication lors de la Commande (adresse erronée ou incomplète, erreur sur le nom…).

Le Client est tenu de vérifier l'état de l'emballage ainsi que les Articles lors de la Livraison.
Il appartient au Client d'émettre les réserves et les réclamations qu'il estime nécessaires, voire de refuser le colis, lorsque le colis est manifestement endommagé à la Livraison. Lesdites réserves et réclamations doivent être adressées au transporteur par lettre recommandée avec demande d'avis de réception dans les trois jours ouvrables, non compris les jours fériés, qui suivent la date de la Livraison des Biens. Le Client doit par ailleurs faire parvenir une copie de cette lettre au Vendeur. Le défaut de réclamation dans le délai susmentionné éteint toute action contre le transporteur conformément à l'article L. 133-3 du Code de commerce.

Le Client doit s'assurer que les Biens qui lui ont été livrés correspondent à la Commande. En cas de non-conformité des Biens en nature ou en qualité aux spécifications mentionnées dans le bon de Livraison, le Client doit informer le Vendeur par courrier électronique et renvoyer les Biens à l'adresse indiquée ; l’étiquette de retour sera fournie par le Vendeur.

Limitation de responsabilité

Les Produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Esther Archives ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les Produits sont livrés. Il appartient à l’Acheteur de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des Produits qui sont commandés.

Article 8 : PROTECTION DES DONNEES

Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l'établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles. Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande.

 Le protocole de sécurisation garantit une totale confidentialité des informations transmises. Esther Archives s'engage à ne transmettre ni exploiter aucune information personnelle de ses Acheteurs (loi "informatique et libertés" N° 78-17) sauf si elles sont liées à sa stricte activité.

Conformément à la Loi "Informatique et Libertés" N° 78-017 du 6 janvier 1978 l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à toute communication des informations personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, l'Utilisateur devra en faire la demande auprès de Esther Archives par e-mail ou par courrier aux coordonnées visées à l’article 11.

Article 9 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et artistique et pour le monde entier. Toute reproduction totale ou partielle du site est strictement interdite sauf accord préalable. Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur. De même, tout procédé, relevant notamment de la technique du framing ou du deep-linking est formellement prohibé, sauf autorisation expresse, spéciale et écrite délivrée par le Vendeur.

La dénomination « ESTHER ARCHIVES » a fait l’objet d’un dépôt de marque auprès l’INPI n°4424960. En conséquence, toute reproduction de cette marque par le Client, non autorisée par le Vendeur, constitue un acte de contrefaçon susceptible de poursuites pénales et civiles.

Le Client s’interdit donc de porter toute atteinte à la marque « ESTHER ARCHIVES». Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de « ESTHER ARCHIVES », à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit du Vendeur.

Article 10 : OFFRES COMMENERCIALES ET NEWSLETTERS

Esther est susceptible d’adresser aux Clients des offres commerciales par courrier, email, sms, téléphone ou via l’ensemble des espaces web animés par Esther Archives ou l’une quelconque de ses filiales sur les réseaux sociaux, sous réserve d’acceptation préalable.

Le Client dispose à tout moment de la faculté de s’opposer sans frais à ses envois de prospection commerciale, en cliquant sur le lien « se désabonner » figurant dans chaque email.

Article 11 : CONTACT

Par courrier à :
Esther Archives
13 rue d'Hautpoul
75019 Paris, France
 

Par e-mail à : contact@estherarchives.com

Par téléphone au : + 33 (0)01 72 34 71 06

Article 12 : NON-VALIDITE PARTIELLE

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales de Vente sont tenues pour non-valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 13 : INTEGRALITE DU CONTRAT

Les présentes Conditions Générales de Vente et le récapitulatif de commande transmis à l'Acheteur forment un ensemble contractuel et constituent l'intégralité des relations contractuelles intervenues entre les Parties.

En cas de contradiction entre ces documents, les Conditions Générales de Vente prévaudront.

Article 14 : LOI APPLICABLE – JURIDICTIONS COMPETENTES

Les présentes Conditions Générales de Vente et les relations contractuelles entre les Parties sont soumises à la loi française.

 

L’intégralité du site est la propriété exclusive de la société Esther Archives. Aucune reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de Esther Archives. Esther Archives ne garantit pas la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site et la responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas d’éventuelles erreurs. Si vous en constatez merci de le signaler à : contact@estherarchives.com. La société Esther Archives se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur. De même, tout procédé, relevant notamment de la technique du framing ou du deep-linking est formellement prohibé, sauf autorisation expresse, spéciale et écrite délivrée par le Vendeur.

La dénomination « ESTHER ARCHIVES » a fait l’objet d’un dépôt de marque auprès l’INPI n°4424960. En conséquence, toute reproduction de cette marque par le Client, non autorisée par le Vendeur, constitue un acte de contrefaçon susceptible de poursuites pénales et civiles.

Le Client s’interdit donc de porter toute atteinte à la marque « ESTHER ARCHIVES ». Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de « ESTHER ARCHIVES », à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit du Vendeur.